Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
Deli TRAITEUR
SOCIETE LOUIS DELHAIZE FINANCIERE ET DE PARTICIPATION, en abrégé DELFIPAR, Société Anonyme de droit belge
Numéro de dépôt :
3546435
Date de dépôt :
27/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque Deli TRAITEUR
Déposée le 27 décembre 2007 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE LOUIS DELHAIZE FINANCIERE ET DE PARTICIPATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Deli TRAITEUR »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE LOUIS DELHAIZE FINANCIERE ET DE PARTICIPATION domicilié(e) Rue de l'Espérance, 84 - 6061 MONTIGNIES SUR SAMBRE - Belgique.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS domicilié(e) 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE LOUIS DELHAIZE FINANCIERE ET DE PARTICIPATION, en abrégé DELFIPAR, Société Anonyme de droit belge - Rue de l'Espérance, 84 - 6061 MONTIGNIES SUR SAMBRE - Belgique
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS - 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France
Inscription le 7 avril 2009 - Rejet partiel n°494964 - Publication au BOPI 2009-04-07
Publication - Publication le 1 févr. 2008 au BOPI 2008-05
Enregistrement avec modification - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24
Inscription le 2 novembre 2009 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°509131 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-11-02
Inscription le 10 mai 2010 - Concession de licence n°523479 - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-05-10
Inscription le 23 décembre 2010 - Concession de licence n°538208 - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2010-12-23
Inscription le 20 décembre 2012 - Renonciation totale n°591207 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-12-20
Viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; produits de charcuterie, jambon, salaisons, saucisson, pâtés de viande et/ou de poisson, tripes, lard, saucisses ; croquettes alimentaires ; poisson, filets de poisson, poisson pané ; crustacés et mollusques comestibles [non vivants], surimi, filets de poisson ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; œufs, huiles et graisses comestibles ; cornichons, pickles ; préparations déshydratées pour faire des bouillons ; mets à base de viande ou de poisson ; plats préparés chauds ou froids, composés essentiellement de viande, de volaille, de poisson, de légumes et/ou de fruits, contenant également du riz et/ou des pâtes alimentaires ; salades préparées, composées essentiellement de viande, de volaille, de poisson, de légumes et/ou de fruits, contenant également du riz et/ou des pâtes alimentaires ; mets, plats préparés, salades, soupes à base de fruits et légumes conservés, séchés et/ou cuits.
Café, thé, cacao, sucre, riz à cuire, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines ; biscottes, pain, tartes salées produits de confiserie ; chocolat ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade ; épices ; glace à rafraîchir ; pâtes alimentaires non cuisinées ; quiches, tourtes, pizzas, beignets ; rouleaux de printemps, sushi ; sandwiches ; tacos, tortillas ; taboulé ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; décorations comestibles pour gâteaux ; jus de viande [sauces].
Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; algues pour l'alimentation humaine ou animale ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; herbes potagères fraîches ; œufs à couver ; œufs de poissons ; olives fraîches ; animaux vivants.
Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
Services de vente au détail de toutes les catégories de produits offerts par un supermarché, à savoir produits alimentaires de toutes sortes, secs, frais, congelés et en conserves (à savoir fruits et légumes frais ou conservés, congelés, séchés ou cuits, viande, poisson, volaille, gibier, œufs, riz, pâtes alimentaires, semoule, céréales, plats préparés à base de l'un ou plusieurs de ces produits, huiles et graisses comestibles, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, farines, pain, pâtisserie et confiserie, miel, levure, sel, condiments, vinaigres, épices, biscottes et assimilés, biscuits salés, biscuits sucrés, chicorée, chips, confitures, pizzas, plats cuisinés, produits alimentaires issus de l'agriculture biologique, produits alimentaires allégés, bouchées et petits pains à garnir ou fourrés, produits alimentaires à garnir ou fourrés, spécialités alimentaires étrangères, produits alimentaires étrangers, dont produits italiens, purées), boissons alcoolisées et non-alcoolisées, produits de droguerie (à savoir couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et la détérioration du bois, matières tinctoriales, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, chiffons, serpillières et lingettes pour nettoyer la maison, lubrifiants, anti-dépoussiérants, produits d'entretien des plantes vertes, insecticides, désherbants, fongicides, produits pour la destruction des animaux nuisibles, combustibles et matières éclairantes, bougies et mèches pour l'éclairage, quincaillerie métallique, brosses pour nettoyer, balais, cordes, ficelles, filets, bâches, tapis, paillassons, nattes, sacs pour aspirateurs, produits pour nettoyer l'argenterie, produits pour désodoriser les chaussures), produits d'entretien pour la maison (à savoir préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, désodorisants et désinfectants de l'air, produits pour nettoyer la vaisselle, les sols, les vitres, produits javellisants, produits anti-poussière, produits anti-acariens, produits pour nettoyer l'inox, produits pour nettoyer les cuves des WC, détergent tout usage et produits d'entretien du bois et des sols), produits d'hygiène (à savoir produits de nettoyage du corps, du visage, de la peau, savons, dentifrices, coton, lotions, crèmes nettoyantes, produits pour nettoyer les cheveux, produits anti-poux, brosses à dents, brosses à cheveux), produits cosmétiques, produits de parfumerie, produits de bijouterie, d'horlogerie, produits informatiques (à savoir ordinateurs, Cédéroms, câbles, prises, imprimantes, scanners, disquettes, logiciels, progiciels), appareils audio, vidéo et de photographie, appareils d'éclairage, de chauffage, de cuisson, appareils électroménagers (à savoir fers à repasser, aspirateurs, réfrigérateurs, fours, grilles pain, appareils de cuisson, de production de vapeur, de réfrigération, batteurs pour la cuisine, appareils pour peser les aliments et les personnes, lave vaisselle), produits de papeterie, produits de l'imprimerie, matériel scolaire (à savoir crayons, stylos, règles, calculatrices, pinceaux, peinture, ardoises, articles de correspondance, produits de carterie, trousses, fourre tout et plumier), cartables, valises, parapluies, parasols, meubles de jardin, articles de camping (à savoir sacs de couchage, tentes, gourdes, tapis de sol, réchauds, tables et chaises pliantes, bâches), meubles, glaces (miroirs), cadres, ustensiles et récipients pour la cuisine, vaisselle, verrerie, couverts, produits de mercerie, linge de table, de lit, de bain, couvertures, literie, vêtements et accessoires d'habillement, chaussures, jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport, vélos, décorations pour arbres de noël, plantes et fleurs naturelles, semences, produits alimentaires, de soin et de jeu pour les animaux domestiques (à savoir aliments pour les animaux, croquettes, pâtés, litières, brosses pour les poils, shampoings, produits anti-tiques, jeux en plastique à mâcher ou à faire rouler).
Services de restauration (alimentation), restaurants, cafés-restaurants, cafétérias, bars, cantines, service de restauration rapide, restaurants de plats à emporter ; services de traiteurs ; hébergement temporaire ; conseils et informations en matière alimentaire et de restauration.
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